José Laval


De: José Laval
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du
28 juillet 1992
susvisé
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Laval (José)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: José Laval
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: José Laval
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: José Laval
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Laval (José)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de navigation intérieure
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.